Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DENULIS DENULICE
Pierre DECHELOTTE André PETIT
Numéro de dépôt :
3502167
Date de dépôt :
22/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DENULIS DENULICE
Déposée le 22 mai 2007 par Pierre DECHELOTTE et André PETIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DENULIS DENULICE »
Les déposants sont Pierre DECHELOTTE domicilié(e) 159 A rue Annie de Pène,76000 ROUEN - 76000 - France et André PETIT domicilié(e) 256 allée des Mésanges,76160 ST AUBIN EPINAY - 76160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre DECHELOTTE domicilié(e) 159 A rue Annie de Pène,76000 ROUEN - 76000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pierre DECHELOTTE - 159 A rue Annie de Pène,76000 ROUEN - 76000 - France
André PETIT - 256 allée des Mésanges,76160 ST AUBIN EPINAY - 76160 - France - SIREN 4
Pierre DECHELOTTE - 159 A rue Annie de Pène,76000 ROUEN - 76000 - France
Inscription le 21 juillet 2008 - Rejet total n°477448 - Publication au BOPI 2008-07-21
Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté.
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